David Duboscq

De: DUBOSCQ (David, Mathieu)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thérèse LAMARQUE D'ARROUZAT et Chantal BRET-DIBAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Arzacq-Arraziguet (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000046214148(source JORF)
nomination
25 Août 202225/08/2022
De: DUBOSCQ (David, Mathieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thérèse LAMARQUE D'ARROUZAT et Chantal BRET-DIBAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Arzacq-Arraziguet (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000046214148(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 202225/08/2022
De: Duboscq (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
I. - Groupe production
2° Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000045632524(source JORF)
nomination
22 Avril 202222/04/2022
De: Duboscq (David)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie-mer du Nord
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000036898265(source JORF)
nomination
13 Mai 201813/05/2018
De: DUBOSCQ (David, Mathieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thérèse LAMARQUE D'ARROUZAT et Chantal BRET-DIBAT, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arzacq-Arraziguet (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000036736241(source JORF)
nomination
23 Mars 201823/03/2018